[CGV] Conditions Générales de Vente

Qu'est ce que les conditions générales de vente ?

Ce sont des conditions établies par nos soins, qui nous engagent, avec chacun de nos clients, et réciproquement, lors de toute transaction commerciale auprès de notre société.
En conséquence, chaque commande passée par le biais de notre site internet, ou lors de nos soirées de présentation, implique l'adhésion totale et sans réserve à ces conditions.
La proximité que nous entretenons avec notre clientele et l'attachement que nous avons à fournir un service de qualité font que, nous pourrons concéder, dans de rares cas, des exceptions à ces conditions. Cependant, celles-ci devront être consignées par écrit et signées de notre part. Une exception à ces conditions sera considérée comme unique et prévaudra pour aucune transaction future avec le même aquéreur et n'aura de valeur pour aucun autre aquéreur.

Condition 1 - Validité d'une commande


  1. Seules les commandes passées par le biais de notre site internet (www.ecig-fr.com) ou par nos bons de commande manuels sont considérées comme valides.
  2. Toute commande terminée par l'acceptation de nos CGV sera considérée comme définitive et rien ne pourrait la rendre caduque. Cependant, conformément à notre volonté de proposer un service flexible et confortable, nous pourrons faire des exceptions, sur justification à titre unique.
  3. Toutefois, nous nous réservons le droit de poursuivre en justice toute utilisation de notre système de commande qui transgresserait nos CGV, si nous jugeons qu'il y a un abus avéré.
  4. Nous réservons nos produits à une clientèle majeure, en conséquence, lorsque vous acceptez les CGV, vous attestez avoir 18 ans révolus au jour et à l'heure de la commande.

Condition 2 - modification d'une commande

  1. Une modification de commande ne sera valide que si elle est adressée par écrit et acceptée de la même manière par notre société. Elle ne sera prise en compte que si elle est reçue avant expédition ou livraison de la marchandise.
  2. Toute modification d'une commande peut entrainer son annulation par notre société pour des raisons pratiques et ce, sans devoir verser quelconques indemnités.
  3. Toute modification de commande après expédition ou livraison, qui entrainerait un retour de marchandise sera de la responsabilité du client et donc toute réexpédition sera à sa charge. Ces frais ne donneront droit à aucun rembrousement, ni aucun avoir sur le catalogue de notre société. Seul le cas par cas pourra déterminer si un geste commercial, à titre exceptionnel, pourra être accordé.

Condition 3 - Annulation d'une commande

  1. L'annulation d'une commande sera possible pendant 7 jours à compter de la date du paiement de la commande, selon l'article L121-20 du code de la consommation. Les sommes versées seront remboursées en intégralité dans les 30 jours comme le prévoit l'article L121-20-1, du code de la consommation.
  2. L'annulation d'une commande est considérée de la responsabilité du client. Si le recours est fait après expédition ou livraison de la commande, les frais de réexpédition seront à la charge du demandeur et il ne pourra faire valoir aucun droit de remboursement de ces frais, ni l'obtention d'avoir sur le catalogue de notre société en contrepartie.

Condition 4 - Livraison et expédition d'une commande

  1. La livraison ou l'expédition d'une commande concerne uniquement la marchandise figurant sur le bon de commande, déterminée par sa dénomination et sa référence au sein de notre société. Toute évolution de la marchandise, qu'elle soit d'ordre qualitative, quantitative ou de prix survenant après la date et l'heure de la validation d'une commande ne pourra être prise en compte au moment de l'expédition de la marchandise.
  2. L'expédition ou la livraison d'une commande ne sera faite que lorsque le paiement est confirmé et complet.
  3. La livraison d'une commande sur Bordeaux, proposée à titre gratuit par notre société, ne pourra être entreprise que lorsque le client aura communiqué ses conditions de livraison, à savoir le lieu, la date et l'heure où il souhaite recevoir la marchandise commandée.
  4. Concernant la livraison sur Bordeaux, notre société se réserve le droit de juger un lieu de livraison trop éloigné de notre zone de couverture.
  5. Lors d'une livraison à Bordeaux, si le client ne se présente pas au lieu et à l'heure précise qu'il a choisi auprès de notre société, nous assurons une présence maximum de 20 minutes au delà desquelles la livraison sera annulée et aucun report ne sera accordé d'office. Une expédition de la marchandise pourra être alors facturée au client. Toutefois en cas de justification et au cas par cas, nous pourrons concéder à une nouvelle livraison gratuite.

Condition 5 - Délais d'expédition et de livraison

  1. Les delais d'expédition sont entièrement de notre responsabilité, et nous nous engageons à expédier les commandes le jour même, et cela pour toutes commandes passées avant 14h, la limité d'expédition de la poste étant fixée à 16h. Compte tenu du délais de préparation des commandes, nous ne pouvons garantir l'expédition le jour même, pour celles passées entre 14h et 16h mais nous pouvons cependant vous garantir de faire notre maximum pour satisfaire à vos attentes.
  2. Les délais de livraison représentent le délais qui sépare l'expédition de la réception de la commande et ne sont donc pas de la responsabilité de notre société.
  3. Les délais de livraison annoncés sur notre site internet ne sont donnés qu'à titre indicatif selon informations de La Poste.
  4. Compte tenu de nos engagements concernant l'expedition des marchandises, nous nous dechargeons de toute responsabilité concernant un possible delais de livraison trop long.
  5. Toute commande non reçue dans un délais de 30 jours après expédition pourra être remboursée dans son intégralité, sur demande du client. Cette condition exclue les envoies en Minimax sans suivi.
  6. L'expédition en Minimax sans suivi est un service proposé uniquement suite a une demande de notre clientèle. La spécificité de ce type d'envois et les risques qui lui sont liés en font un moyen de livraison que nous vous deconseillons et dont nous déclinons toute responsabilité. Tout client choisissant ce mode de livraison s'expose volontairement à ses risques et s'engage a ne tenter aucun recours contre notre société en cas de non réception. Bien entendu nous mettrons à disposition les preuves d'expédition des commandes pour nous dédouaner de notre responsabilité.

Condition 6 - Déterioration et colis incomplets
  1. Pour toute livraison avec suivi, la marchandise voyage sous la responsabilité de la société qui l'achemine. En cas de déterioration de marchandise, de manquement ou tout autre constatation relative à la réception, il appartient au destinataire dans le meilleur des cas, de ne pas accepter le colis. Dans le cas contraire, il est vivement recommandé de consigner toutes les constatations sur le bon de livraison et d'effectuer une réclamation auprès du transporteur, par lettre recommandée, dans les 3 jours qui suivent la réception de la marchandise.


Condition 7 - Matériel défectueux à la livraison
 

  1. Toute annomalie de fonctionnement, non-conformité et déterioration qui ne pourra être imputée à l'acheminement de la commande, pourra faire office d'une consignation par écrit dans les 8 jours suivant la réception de la marchandise et par le biais d'un courrier recommandé avec accusé de réception.
  2. La justification de ces constatations est impérativement requise pour pouvoir bénéficier d'une procédure de remplacement.
  3. Tout retour de marchandise nécessaire sera à la charge du client mais l'équivalent lui sera crédité sous forme d'avoir si nous recevons les réclamations.
  4. Si notre société constate la recevabilité de ces constatations alors nous procèderons au remplacement de la marchandise, les frais de réexpédition seront à notre charge. Avant réexpédition le client pourra faire une demande de remboursement en lieu et place du remplacement. Nous nous réservons le droit d'effectuer ce remboursement par le moyen de paiement le plus adéquat pour notre société à ce moment là.

Condition 8 - Retour de marchandise
  1. Tout retour de marchandise au delà des 7 jours légaux devra faire l'objet d'un accord écrit et signé par notre société.
  2. Tout retour de marchandise qui ne respecterait pas cette condition sera refusé à la réception.
  3. Tout retour de marchandise qu'il fasse l'objet d'un accord ou non avec notre société est à la charge financière de son expéditeur.
  4. En cas d'accord signé par notre société pour un retour, et après vérification qualitative et quantitative de la marchandise retournée, un remboursement sous forme d'avoir sera crédité au bénéfice de l'ayant droit.

Condition 9 - Les garanties

  1. Toutes les marchandises commercialisées par notre société bénéficient des garanties légales, selon l'article 1641 du code civil.
  2. Chacune de ces marchandises bénéficie d'une garantie constructeur propre, indiquée sur sa fiche produit.
  3. La facture émise par notre société, qui fait foi de garantie, sera exigée pour toute demande de prise en charge de garantie. A défaut, la garantie constructeur ne pourra être appliquée.
  4. En cas de non-conformité ou de non fonctionnement, notre société remplacera sans frais supplémentaire la marchandise qualifiée inapte à une utilisation normale.
  5. En cas de de prise en charge d'une marchandise par notre service après vente, la demande de garantie ne pourra être appliquée que par nos soins et en aucun cas un client ne pourra remplacer par lui même son matériel, que ce soit auprès de notre catalogue ou non.

Condition 10 - Exclusion de garantie

  1. Toute déterioration due au non respect du matériel, à une mauvaise manipulation, à une utilisation non adaptée, au non respect des précautions d'usage ne pourra faire valloir aucune garantie.
  2. Tout défaut survenu après une modification non prévue du matériel, suite à un entretient non conforme, causé par une erreur de manipulation, une mauvaise protection de vos installations électriques, ne pourra non plus faire valloir aucune garantie.

Condition 11 - Evolution des tarifs en vigueur

  1. Notre société n'est en aucun cas tenue de respecter aucune tendance de tarification à la hausse ou à la baisse, ni de suivre aucune tarification généralisée, que ce soit en France ou ailleurs.
  2. Nous pouvons à tout moment faire évoluer nos tarifs en fonction de l'évolution du marché ainsi que des besoins de notre société.
  3. Aucune commande ne pourra bénéficier de quelconque évolution de tarifs passée ou future, les tarifs seront ceux en vigueurs au moment précis de la dite commande.
  4. Ne pouvant nous prémunir de toute erreur de contenu sur notre site internet, nous nous réservons le droit de modifier avec accord du contractant, ou d'annuler toute commande qui serait sujette à une erreur de tarification.
  5. De la même manière nous nous réservons le droit d'annuler toute commande qui exploiterait une faille de notre site internet, afin de bénéficier de bons de réduction ou de toute autre tarification non conforme à notre volonté.

Condition 12 - Paiements d'une commande
  1. Aucune commande ne sera livrée ou expédiée avant réception de son paiement en totalité.

Condition 13 - moyens de paiement
  1. Les moyens de paiement acceptés par notre société sont les Chèques, les virements bancaire, les paiements par compte Paypal, les paiements par carte bleue (via Paypal) ainsi que les espèces (remise en main propre uniquement).

Condition 14 - Transfert de propriété
  1. Le transfert de propriété de la marchandise prend effet qu'une fois le paiement effectué dans sa totalité.
  2. Notre société assure les risques de perte de la marchandise lors du transport, le transfert de responsabilité intervient dès lors que le destinataire a accusé réception de la marchandise.

Condition 15 - Non responsabilité de notre société
  1. Les produits que nous commercialisons sont destinés uniquement à un usage alternatif au tabagisme, en aucun cas tout usage autre ne pourra tenir de notre responsabilité.
  2. Tous les produits utilisés pour cet usage, à savoir le propylène glycol, la glycérine végétale, les arômes alimentaires et la nicotine ne sont pas commercialisés en tant que produits de sevrage tabagique.
  3. Même s'il est prouvé scientifiquement que ces produits sont d'une nocivité moindre que ceux présents dans une cigarette traditionnelle, il n'est en aucun cas déterminé l'absence totale de nocivité et d'effets secondaire. Chaque client de notre société reconnait prendre cela en considération et utiliser les produits commercialisés de sa pleine responsabilité, désengageant Vapeur Indépendance & Plaisir de toute responsabilité concernant tous les problèmes sanitaires ou de santé liés à cette utilisation.

Condition 16 - Litiges
  1. Tout litige relatif aux ventes régies par les présentes conditions générales sera porté, à défaut de règlement à l'amiable, devant le Tribunal de Commerce dont notre société dépend.

Condition 17 - Droits d'accès et de rectification

  1. Conformément à la loi Informatique et libertés N°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Pour faire valoir ce droit, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact.

V.I.P. Vente de cigarettes électroniques [e-cig]

 

Bienvenue dans l'univers de la cigarette électronique ! Un univers qui peut sembler déroutant au premier abord...
Voilà pourquoi notre priorité est de vous permettre de découvrir ce nouveau produit en toute sérénité, de "guider vos premiers pas" afin que vous puissiez en tirer le meilleur, bref nous voulons partager le plaisir que nous y trouvons nous-mêmes.

Nous voulons surtout vous éviter les erreurs classiques qui empêchent à coup sûr d'apprecier la cigarette électronique. Les 2 points essentiels de notre démarche sont donc :
  •  La séléction des produits : parce qu'un matériel peu performant ne vous convaincra pas, nous ne voulons vendre que des produits efficaces et qui ne vous réservent pas de mauvaises surprises!
  •  L'accompagnement : mal utilisée, la cigarette électronique peut ne pas tenir ses promesses et encore une fois, ne vous convaincra peut-être pas. Les conseils d'un utilisateur experimenté sont un plus qui peut faire la différence.
Nous vous fournirons donc une documentation détaillée, basée sur notre experience ; et restons disponibles pour toute question.


Et sur notre site retrouvez :
   

Nos cigarettes électroniques vedettes


 
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